Thème · Toutes les communes
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Saint-Germain-lès-Corbeil
Plusieurs décisions organisent le travail des élus et des services municipaux, du suivi des marchés à l’accompagnement déontologique. Elles concernent aussi le remplacement temporaire des agents et la désignation de représentants auprès de partenaires publics.
5 octobre 2026Ressources humaines et administration générale

Saint-Germain-lès-Corbeil
Les agents municipaux peuvent désormais bénéficier de durées harmonisées d’absence pour un mariage ou un décès dans leur entourage. Le conseil municipal a adopté ces changements à l’unanimité, avec des jours accordés selon le lien familial.
5 octobre 2026Ressources humaines et administration générale

Saint-Germain-lès-Corbeil
Le conseil municipal a adopté les règles de fonctionnement applicables pendant la mandature 2026-2032, avec 23 voix pour et 6 abstentions. L’opposition a contesté les dispositions sur la retranscription des interventions et l’accès des élus à certains documents.
5 octobre 2026Ressources humaines et administration générale

Le Rheu
À partir du 1er juillet 2026, les animateurs vacataires toucheront entre 65 € et 100 € brut par journée, selon leur qualification. Pour les séjours sous contrat d’engagement éducatif, la rémunération prévue sera de 100 € par journée sans nuitée et de 165 € avec nuitée.
5 octobre 2026Ressources humaines et administration générale

Vezin-le-Coquet
Le conseil municipal a adopté à l’unanimité les orientations de formation des élus pour le mandat 2026-2032. Une enveloppe de 9 200 € financera en 2026 des formations sur les finances, l’urbanisme, la transition écologique ou encore la déontologie.
5 octobre 2026Ressources humaines et administration générale

Vezin-le-Coquet
Le conseil municipal a désigné des représentants dans plusieurs organismes et fait évoluer un poste technique à partir du 1er juillet 2026. Il a également adopté à la majorité un vœu pour le remboursement des frais de garde des élus lors des réunions liées à leur mandat.
5 octobre 2026Ressources humaines et administration générale

Vezin-le-Coquet
Les élus municipaux pourront solliciter deux référents pour obtenir un avis confidentiel sur leurs obligations et les conflits d’intérêts. Le conseil a aussi accepté l’organisation d’une session d’information sur ces règles.
5 octobre 2026Ressources humaines et administration générale

Vannes
La Ville a choisi un cabinet pour la représenter au procès pénal de Jean-Patern Ars et se constituer partie civile si nécessaire. L’audience devant la Cour criminelle départementale près le tribunal judiciaire de Vannes est prévue du 10 au 18 septembre 2026.
5 octobre 2026Ressources humaines et administration générale

Elven
Un projet de règlement intérieur doit être présenté d’ici la fin juillet, puis discuté avec les groupes municipaux avant son adoption. Les habitants peuvent s’inscrire aux commissions extra-municipales jusqu’au 30 juin.
3 octobre 2026Ressources humaines et administration générale

Elven
Plusieurs élus changent de fonction au CCAS, dans des commissions et auprès de Métha’Elven. Un référent déontologue est également désigné pour accompagner les élus pendant le mandat 2026-2032.
3 octobre 2026Ressources humaines et administration générale

Saverne
Le nouveau règlement intérieur double la durée maximale d’intervention des conseillers municipaux, de cinq à dix minutes. Les élus ont aussi débattu de l’accès aux séances en replay et du mode de désignation du Conseil municipal des enfants.
1er octobre 2026Ressources humaines et administration générale

Saverne
La Ville a présenté les mesures prises après les observations de la Chambre régionale des comptes, dont le maintien du temps de travail annuel à 1 593 heures et la mise à jour des diagnostics énergétiques de 16 bâtiments. Les élus ont aussi débattu de la programmation des travaux et de la préparation des écoles aux vagues de chaleur.
1er octobre 2026Ressources humaines et administration générale