Thème · Toutes les communes
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CC du Bonnevalais
Le Bonnevalais crée un forfait-jours réduit pour les agents concernés. Le conseil communautaire nomme aussi le directeur de la Régie Transport.
21 octobre 2026Ressources humaines et administration générale

CC du Bonnevalais
Le conseil communautaire a autorisé un avenant à l’assurance de sa flotte et des déplacements professionnels. La décision concerne les véhicules et l’auto-mission.
21 octobre 2026Ressources humaines et administration générale

CC du Bonnevalais
Le conseil communautaire du Bonnevalais a adopté son règlement intérieur pour le mandat 2026-2032. Le texte encadrera son fonctionnement durant cette période.
21 octobre 2026Ressources humaines et administration générale

Surzur
Surzur pourra solliciter le CDG 56 en ressources humaines et en organisation jusqu’à fin 2032. La convention n’impose aucun recours aux prestations.
18 octobre 2026Ressources humaines et administration générale

Saint-Georges-sur-Loire
Le règlement du conseil municipal s’applique dès son adoption et pour le reste du mandat. Il autorise les séances filmées, mais écarte la modulation des indemnités.
15 octobre 2026Ressources humaines et administration générale

Saint-Georges-sur-Loire
Trois commissions suivront l’environnement, le complexe sportif et les écoles. Deux travailleront par groupes thématiques avec des points d’avancement réguliers.
15 octobre 2026Ressources humaines et administration générale

Tarascon
Pour maintenir l’organisation des ventes communales de bois avec la facturation électronique, Tarascon confie gratuitement cette tâche à l’Office national des forêts. Le mandat peut être révoqué à tout moment.
30 septembre 2026Ressources humaines et administration générale

Tarascon
La commune prévoit cinq emplois permanents pour soutenir l’entretien, la sécurité et l’accueil du public. Deux postes de policiers municipaux doivent renforcer la présence sur le terrain, tandis qu’un opérateur viendra compléter l’équipe de vidéo-protection.
30 septembre 2026Ressources humaines et administration générale

Tarascon
Tarascon renouvelle le dispositif qui permet aux agents de signaler violences, discriminations, harcèlement et agissements sexistes. La convention prévoit le recueil des alertes, un accompagnement des agents et un appui au traitement des situations jusqu’au 31 décembre 2029.
30 septembre 2026Ressources humaines et administration générale

Saint-Martin-de-Crau
La commune ouvre trois emplois permanents et six postes temporaires pour répondre à ses besoins de personnel. Un nouveau règlement fixe à dix jours par an et par agent le plafond des jours indemnisables au titre du compte épargne temps.
29 septembre 2026Ressources humaines et administration générale

Val d'Erdre-Auxence
Jean-Pierre Bru et David Olivier représenteront la commune à la commission de la CCVHA. Cédric Belouin siègera au SMBVAR ; les désignations ont été unanimes.
30 octobre 2026Ressources humaines et administration générale

Val d'Erdre-Auxence
Maître Thierry Lecellier accompagnera les élus dès le 1er octobre 2026. Ses avis resteront confidentiels et l’indemnité prévue est de 80 euros par dossier.
30 octobre 2026Ressources humaines et administration générale