Le conseil communautaire du Bonnevalais a créé un dispositif de forfait-jours réduit pour les agents soumis à ce régime de travail. La mesure concerne l’organisation du temps de travail de ces agents. Elle a été prise par la Communauté de communes du Bonnevalais.
Un directeur pour la Régie Transport
Le conseil a également nommé le directeur de la Régie Transport. Cette décision porte sur la direction du service de transport communautaire. Pour situer la gestion des services de transport entre collectivités, consultez notre guide sur qui gère les transports en France.
Ces deux mesures touchent à l’organisation des services intercommunaux et de leurs équipes. Le conseil communautaire prend des décisions dans le cadre des compétences exercées à l’échelle du territoire, comme l’explique notre article sur le rôle du conseil intercommunal.
Les habitants peuvent également assister aux séances publiques du conseil. Les modalités sont présentées dans notre guide pour assister au conseil intercommunal. Retrouvez aussi ces décisions dans le résumé de la séance du 9 septembre 2026.