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Echodes villes

Résumé du conseil intercommunal

Pays du Neubourg : transports et dialogue social

Le Pays du Neubourg reprend le suivi des transports et maintient les aides scolaires en 2026/2027. Les agents éliront leurs représentants au comité social.

Par la rédaction d’Echo des villes

Publié le · 1 min de lecture

Mairie du Neubourg

Lors de sa séance du 8 juin 2026, le conseil communautaire du Pays du Neubourg a abordé deux sujets concrets : le suivi des transports scolaires et la représentation des agents. Ces décisions illustrent les compétences exercées par un conseil intercommunal.

Transports scolaires : les aides restent en place

À partir du 31 juillet 2026, la communauté de communes reprendra la coordination locale après la dissolution du Syndicat intercommunal pour le cadre de la vie scolaire. La Région Normandie gardera la responsabilité de l’organisation des transports ; l’intercommunalité suivra les circuits, pourra proposer des adaptations et fera le lien avec les familles. Pour la rentrée 2026/2027, les aides communales par abonnement sont maintenues à 35 euros pour les élèves d’école et 90 euros pour ceux du collège, si la famille ne bénéficie pas déjà d’un tarif réduit régional. Elles seront déduites du prix facturé par la Région. La convention de coordination est prévue pour un an et peut être renouvelée tacitement une fois. Les modalités sont détaillées dans l’article sur les aides au transport scolaire.

Les agents éliront leurs représentants en décembre

Le comité social territorial comptera trois représentants titulaires et trois suppléants du personnel, avec un nombre égal de représentants pour la collectivité. Les agents voteront le 10 décembre 2026 ; les mandats seront ensuite renouvelés tous les quatre ans. Retrouvez les détails sur la composition du comité et les élections professionnelles.

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