Pays du Neubourg : le comité social comptera 3 titulaires

Les agents de la Communauté de communes du Pays du Neubourg éliront leurs représentants au Comité social territorial le 10 décembre 2026. Le mandat des représentants du personnel sera ensuite renouvelé tous les quatre ans. Le conseil communautaire a fixé la composition de cette instance ; notre guide présente le rôle du conseil intercommunal dans la vie locale.

Trois titulaires et trois suppléants

Le personnel disposera de trois représentants titulaires et de trois suppléants. La collectivité aura le même nombre de représentants que le personnel, ce qui maintient une représentation paritaire au sein du comité.

Lors des réunions, l’avis des représentants de la collectivité sera recueilli. La composition retenue établit donc un nombre égal de représentants pour les deux collèges, tandis que les représentants du personnel seront désignés lors du scrutin de décembre.

La composition de l’instance a été fixée au cours de la séance communautaire du 8 juin. Les habitants peuvent retrouver les autres décisions prises lors de cette réunion dans le résumé du conseil intercommunal. Pour en savoir plus sur le fonctionnement de cette assemblée, consultez aussi notre guide consacré à l’assistance aux séances du conseil intercommunal.