Alexis Maréchal et Thomas Labrusse représenteront la commune au GPSEA. Sur 32 contribuables proposés, 16 seront retenus pour la commission des impôts.
Par la rédaction d’Echo des villes
Publié le · 1 min de lecture
Le Plessis-Trévise disposera d’un titulaire et d’un suppléant à la Commission locale d’évaluation des charges territoriales du GPSEA : Alexis Maréchal occupera le premier siège et Thomas Labrusse le second. Cette instance compte 22 titulaires et 22 suppléants, tandis que la commune dispose d’un siège dans chaque catégorie.
Cette représentation prend place à l’échelle intercommunale, dont la composition et les compétences diffèrent de celles de la commune.
Pour la Commission communale des impôts directs, le conseil a approuvé une liste de 32 contribuables. Le directeur départemental des finances publiques en choisira 16, répartis entre 8 titulaires et 8 suppléants. Les services de l’État dans le Val-de-Marne procéderont à cette sélection.
La liste a été approuvée par 34 voix et une abstention. Alain Philippet a demandé comment les personnes avaient été choisies et regretté l’absence d’appel à candidatures. Le maire a répondu qu’il s’agissait de partenaires de la vie communale et associative, et non d’un choix politique. Le rôle de l’assemblée qui a approuvé ces désignations est présenté dans ce guide du conseil municipal.
Le Plessis-Trévise
Le Plessis-Trévise : budget, sécurité et services ajustésLe Plessis-Trévise
Le Plessis-Trévise : commerces et travaux en brefLe Plessis-Trévise
Le Plessis-Trévise : fin du délai vidéo localDécryptage
Conseil municipal et conseil intercommunal : qui décide quoi ?Le conseil municipal est élu directement par les habitants et conserve une compétence générale de proximité. Le conseil intercommunal, composé de délégués municipaux, exerce les compétences transférées obligatoires comme le développement économique, les déchets et l'eau. Comprendre cette répartition permet de savoir qui contacter selon le dossier.
Décryptage
Procès-verbal de conseil municipal : définition, contenu et accèsLe procès-verbal du conseil municipal retrace le déroulement d’une séance : présents, discussions, votes et décisions. Il est arrêté à la séance suivante, puis publié selon les règles de l’article L2121-15 du CGCT.
Décryptage
Qui gère les écoles, collèges et lycées : répartition des compétences entre l'État et les collectivitésLa gestion des établissements scolaires est partagée entre l'État et les collectivités territoriales selon une répartition issue des lois de décentralisation. Comprendre qui fait quoi permet de savoir vers qui se tourner selon le problème rencontré.