Cœur de Saintonge : rendez-vous annoncés en octobre
Les conventions du projet alimentaire territorial sont reportées à un prochain conseil. Deux rendez-vous sont annoncés à Saint-Porchaire en octobre.
Par la rédaction d’Echo des villes
Publié le · 1 min de lecture
Trois conventions du Projet alimentaire territorial avec Terre de Liens, le GAB 17 et l’Association pour le développement de l’emploi agricole et rural sont reportées à un prochain conseil. Géraldine Cussac, conseillère communautaire déléguée au projet, invite les élus à consulter la « Feuille de route PAT » et à participer aux prochaines réunions. Pour comprendre le rôle des élus communautaires, consultez notre guide sur le conseil intercommunal.
Deux rendez-vous à Saint-Porchaire
Une visite de la carrière de Saint-Porchaire est prévue le 9 octobre à 11 h. La participation doit être communiquée à la communauté de communes.
La communauté de communes invite aussi les maires qui refusent le transfert de leur pouvoir de police à envoyer leur courrier en recommandé et à le transmettre au contrôle de légalité. Pour suivre les autres échanges sur la gouvernance intercommunale, retrouvez notre article sur les mises en conformité de la gouvernance.
Rapport d’activité et urbanisme
Le rapport d’activité 2025 a été remis aux élus communautaires, qui sont invités à le diffuser dans leur conseil municipal. Les communes sont également appelées à transmettre à Pauline Taveneau, responsable du service urbanisme, le montant des honoraires de leurs bureaux d’études pour l’élaboration ou la révision de plans locaux d’urbanisme et de cartes communales. Ce recensement concerne des documents qui organisent l’aménagement local ; retrouvez aussi notre point sur le Scot et les règles d’urbanisme.
Le conseil intercommunal, aussi appelé conseil communautaire, réunit les délégués des communes d'une intercommunalité. Il décide pour les compétences transférées : déchets, eau, aménagement du territoire. Comprendre qui le compose, comment ses membres sont élus, et ce qu'il change concrètement pour les habitants.
Le montant de votre taxe foncière ou de votre taxe d'habitation sur résidence secondaire dépend d'un vote annuel de votre conseil municipal ou de votre intercommunalité, encadré par des règles strictes de plafonnement et de calendrier.
Le procès-verbal du conseil municipal retrace le déroulement d’une séance : présents, discussions, votes et décisions. Il est arrêté à la séance suivante, puis publié selon les règles de l’article L2121-15 du CGCT.
