Foncier, urbanisme et santé : les représentants désignés
Saint-Brieuc Armor Agglomération renouvelle sa présence dans plusieurs organismes qui interviennent sur le foncier, l’aménagement et la santé. Les désignations concernent notamment l’Établissement public foncier de Bretagne, l’ADEUPa, deux centres hospitaliers et SEM Breizh.
Par la rédaction d’Echo des villes
Publié le · 1 min de lecture
Les choix d’aménagement du territoire se préparent dans plusieurs organismes spécialisés. Saint-Brieuc Armor Agglomération désigne ses représentants à l’Établissement public foncier de Bretagne et à l’ADEUPa, l’agence d’observation, d’études et de prospective de l’Ouest breton.
Thierry Simeliere devient titulaire à l’Établissement public foncier de Bretagne et Sylvie Guignard suppléante. À l’ADEUPa, l’agglomération sera représentée par le président ou son représentant, Thierry Simeliere, Raphaël Le Méhauté et Joël Le Borgne. Cette agence travaille notamment sur l’attractivité, l’aménagement, l’urbanisme, les déplacements et le développement économique.
Des désignations dans le secteur de la santé
Michel Le Duault représentera l’agglomération au Centre hospitalier du Penthièvre et du Poudouvre. Thierry Simeliere est désigné au Centre hospitalier de Saint-Brieuc-Paimpol-Tréguier.
La collectivité participe aussi aux instances de SEM Breizh. Thierry Simeliere la représente à l’assemblée spéciale et devient titulaire à l’assemblée générale, tandis que Sylvie Guignard est suppléante à cette dernière. Ces désignations complètent les équilibres présentés dans l’article consacré au logement social et aux instances de l’habitat ainsi que les repères sur le fonctionnement d’un conseil intercommunal.
Le conseil municipal est élu directement par les habitants et conserve une compétence générale de proximité. Le conseil intercommunal, composé de délégués municipaux, exerce les compétences transférées obligatoires comme le développement économique, les déchets et l'eau. Comprendre cette répartition permet de savoir qui contacter selon le dossier.
En France, la gestion des routes est répartie entre trois niveaux d'administration : l'État pour les routes nationales, les départements pour les routes départementales, et les communes pour la voirie locale. Comprendre cette répartition permet de savoir à qui s'adresser en cas de problème sur une route.
Le procès-verbal du conseil municipal retrace le déroulement d’une séance : présents, discussions, votes et décisions. Il est arrêté à la séance suivante, puis publié selon les règles de l’article L2121-15 du CGCT.