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Résumé du conseil municipal

Effectifs, réseaux et comptes : les décisions du conseil de Soufflenheim

Le conseil municipal de Soufflenheim a créé deux emplois permanents et prévu un remplacement temporaire, tout en organisant le raccordement d’un projet d’Alsace Habitat rue de Betschdorf. Il a aussi reconnu des créances irrécouvrables et fixé une règle simplifiée pour les petites sommes.

Par la rédaction d’Echo des villes

Publié le · 2 min de lecture

Le 30 juillet, le conseil municipal de Soufflenheim a examiné des décisions qui touchent aux services municipaux, aux réseaux et aux comptes de la commune. Parmi elles, deux postes permanents à temps complet doivent renforcer les équipes, tandis qu’un accord à la rue de Betschdorf organise des travaux sans frais pour la commune.

Trois renforts prévus pour les services municipaux

À compter du 1er août, la commune ouvre deux emplois permanents à temps complet : un poste de directeur général des services et un poste d’agent polyvalent chargé des interventions techniques. Si aucun fonctionnaire n’est recruté, chacun de ces postes pourra être confié à un agent contractuel pour une durée totale maximale de deux ans. La création du poste de directeur général des services a recueilli 26 voix favorables et une abstention. Retrouvez le détail de ces mesures sur les effectifs municipaux.

Un emploi temporaire doit aussi permettre de remplacer un agent absent au service administratif. Il débutera le 1er août et prendra fin lorsque la personne remplacée reprendra son poste. Pour situer ces décisions dans les missions des élus, consultez notre guide sur le rôle du conseil municipal.

Raccordements rue de Betschdorf et créances non recouvrées

Au 40 rue de Betschdorf, des droits de passage réciproques permettront de préserver l’accès aux réseaux communaux existants et de raccorder le projet d’Alsace Habitat. Ils concernent l’eau potable, l’assainissement et les télécommunications. Consentis à l’euro symbolique, ces droits s’accompagnent d’une prise en charge par l’organisme de l’ensemble des frais de travaux, y compris les dévoiements de réseaux, et des frais notariés. Le conseil a approuvé cet accord à l’unanimité. Le détail figure dans l’article sur les servitudes de réseaux rue de Betschdorf.

Le conseil a également admis comme non recouvrables 1 832,11 euros sur le budget principal et 0,10 euro sur le budget forêt. Cette écriture permet d’ajuster les comptes aux sommes qui ne seront pas récupérées. À l’avenir, les créances individuelles de moins de 100 euros pourront être admises en non-valeur sans nouveau vote du conseil. Cette décision a été adoptée à l’unanimité. Retrouvez les montants et la nouvelle règle dans notre article sur les créances irrécouvrables à Soufflenheim.

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