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À Ploubezre, achats groupés, commission fiscale et poste électrique au programme

Le conseil municipal de Ploubezre rejoint un groupement de commandes coordonné par Lannion et prépare la composition de la commission communale des impôts directs. Il a également validé l’implantation d’un poste transformateur à Kerlouzouen, sur le domaine public.

Par la rédaction d’Echo des villes

Publié le · 1 min de lecture

Ploubezre va rejoindre un groupement de commandes coordonné par la Ville de Lannion. Ce dispositif doit permettre à la commune de mutualiser certains achats avec d’autres collectivités et de bénéficier de conditions financières plus avantageuses.

La commune a désigné ses représentants pour participer à ce groupement : un titulaire et un suppléant pour la commission chargée des appels d’offres, ainsi qu’un élu référent et des référents administratif et technique. Pour comprendre le rôle de l’assemblée qui prend ces décisions, consultez notre guide sur le fonctionnement du conseil municipal.

Une liste de contribuables pour la commission fiscale

Le conseil municipal a aussi établi une liste de 26 contribuables. Elle sera transmise à la Direction départementale des finances publiques, qui désignera ensuite les membres de la Commission communale des impôts directs. Cette instance comptera 8 titulaires et 8 suppléants. Pour mieux comprendre les responsabilités locales en matière d’impôts, retrouvez notre article sur le vote des taux des impôts locaux.

Cette commission participe au suivi de la fiscalité directe locale. Les habitants peuvent aussi consulter notre guide consacré à la publication des décisions du conseil municipal pour savoir où retrouver les documents adoptés.

Un transformateur installé à Kerlouzouen

Le Syndicat Départemental d’Énergie des Côtes-d’Armor prévoit l’installation d’un poste transformateur de couleur kaki dans l’accotement de la route de Kerhervé, au lieu-dit Kerlouzouen. L’équipement sera implanté sur le domaine public et occupera une emprise de 3,4 m².

Une convention de servitude encadrera cette implantation. Elle précise l’occupation concernée par le poste électrique. Le sujet a également donné lieu à une demande de transmission des plans avant les réunions du conseil.

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