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Ressources humaines et administration générale

À Nozay, le comité social territorial comptera trois représentants de chaque côté

Le comité social territorial de Nozay réunira à parts égales des représentants du personnel et de la collectivité. La demande de sièges pour la minorité municipale a suscité un débat, avant l’abstention de ses cinq élus.

Par la rédaction d’Echo des villes

Publié le · 1 min de lecture

Le comité social territorial (CST), qui traite des questions liées aux agents municipaux, comptera trois représentants titulaires du personnel et trois représentants titulaires de la collectivité. Chaque groupe disposera aussi de trois suppléants. Cette composition paritaire s’appliquera dans une commune qui comptait 104 agents au 1er janvier 2026.

Une demande de sièges pour la minorité

Les cinq élus d’opposition ont demandé que des membres de la minorité siègent parmi les représentants de la collectivité. Ils estimaient que la loi permettait d’aller jusqu’à cinq représentants. Le maire a défendu le format retenu, déjà appliqué lors des mandats précédents, et indiqué qu’aucune obligation n’imposait d’y intégrer l’opposition. Pour comprendre la place des élus minoritaires au conseil, consultez notre guide sur le rôle de l’opposition municipale.

Le conseil municipal a adopté cette composition à la majorité des suffrages exprimés. Les cinq élus d’opposition se sont abstenus. Le comité social territorial intervient aussi dans les questions d’organisation des services, comme celles abordées avec la création de postes municipaux.

Un cadre pour le dialogue social

La composition fixe le nombre de représentants appelés à participer aux échanges entre le personnel et la collectivité. Les habitants peuvent retrouver d’autres décisions prises lors de cette séance dans le résumé du conseil municipal du 4 juin. La commune de Nozay dispose également d’un site officiel.

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