Des représentants pour l’eau et l’environnement
Romain Gautier-Fouquet a été désigné titulaire au comité syndical des Eaux de Beaufort, avec Émilie Dandin comme suppléante. Ce syndicat intervient sur un service essentiel du quotidien : la gestion de l’eau, dans le cadre des compétences qui lui sont confiées.
Jean-Marie Gazengel représentera la commune au sein de la commission locale de l’eau du schéma d’aménagement et de gestion des eaux des bassins côtiers de la région de Dol. Ce schéma sert à organiser, à l’échelle d’un bassin versant, les grandes orientations liées à la ressource en eau et aux milieux aquatiques.
Énergie et logement social
Le conseil municipal a désigné Romain Gautier-Fouquet pour représenter Dol-de-Bretagne au Syndicat départemental d’énergie 35. Cette structure intervient dans le domaine de l’énergie, sujet qui recoupe notamment les réseaux, les équipements publics et les enjeux de transition énergétique, souvent débattus lors d'un conseil municipal de rentrée.
La commune sera également représentée au conseil d’administration d’Émeraude Habitation par Charlotte Grégoire, maire, et Catherine Briand. Cette présence concerne les politiques de logement portées par cet organisme, avec un intérêt direct pour les habitants concernés par l’accès ou la gestion du logement social, un domaine lié à l'action sociale entre commune et département.
Le suivi des compétences avec la communauté de communes
Jean-René Béasse a été désigné pour siéger à la commission locale d’évaluation des charges transférées de la communauté de communes. Cette instance intervient lorsqu’une compétence passe d’une commune à l’intercommunalité, illustrant la différence entre conseil municipal et conseil intercommunal, afin d’évaluer les dépenses qui accompagnent ce transfert.
Lors de la séance, Denis Cucheval a demandé des précisions sur le rôle de cette commission. Il a été expliqué qu’elle sert à trouver un accord sur les conditions financières d’un transfert de compétence, un point important car ces mouvements peuvent modifier durablement les compétences du conseil intercommunal ainsi que la répartition des responsabilités et des coûts entre la commune et la communauté de communes.
