Trois représentants titulaires pour le personnel
Le conseil municipal a fixé à trois le nombre de représentants titulaires du personnel au sein du comité social territorial commun. Cette instance permet d’aborder les questions liées aux conditions de travail, à l’organisation des services et au dialogue social dans la collectivité.
Le comité concerné sera commun à la commune et au centre communal d’action sociale de Courseulles-sur-Mer, l’organisme municipal chargé notamment d’accompagner les habitants dans certaines démarches sociales. Cette décision a été adoptée à l’unanimité, ce qui signifie qu’aucun élu présent ne s’y est opposé ni ne s’est abstenu.
Une indemnité ajustée pour les policiers municipaux
Les élus ont également autorisé une modification concernant la part fixe de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux. Cette indemnité fait partie de la rémunération liée aux missions particulières exercées par ces agents, notamment dans le domaine de la sécurité et de la tranquillité publique.
La modification a été approuvée à la majorité, avec une abstention de Rozenn Dagorn-Gornes. Le document ne donne pas le détail du nouveau montant ni les modalités précises de calcul de cette part fixe au sein du conseil municipal.
Le tableau des effectifs mis à jour
Le conseil a enfin modifié le tableau des effectifs, document qui recense les emplois de la collectivité et permet de suivre les postes ouverts, transformés ou supprimés. C’est un outil essentiel de la fonction publique territoriale pour comprendre l’organisation des services municipaux, même si la liste des délibérations ne détaille pas ici les postes concernés.
Six élus se sont abstenus sur cette modification, illustrant la diversité des positions au sein de l'opposition municipale. La décision a néanmoins été adoptée, permettant à la commune d’actualiser officiellement son organisation interne.