Des séances hors du siège communautaire
La communauté de communes pourra organiser des conseils communautaires en dehors de son siège, situé 4 rue Docteur Gourdin à Thury-Harcourt-le-Hom. La salle communautaire pouvant accueillir l’ensemble de l’assemblée se trouve, elle, sur le site des Trois Cours aux Moutiers-en-Cinglais. Rappelons que tout citoyen peut assister aux séances du conseil communautaire afin de suivre les débats publics.
Le conseil a validé à l’unanimité la possibilité de tenir certaines séances dans une commune membre du territoire. Le lieu précis sera indiqué par le président pour chaque réunion concernée, une procédure qui rappelle le fonctionnement du conseil municipal dans la gestion des affaires locales.
Proximité et règles de transparence
La décision répond à des enjeux pratiques de logistique, mais aussi à une volonté de rapprocher les réunions communautaires des habitants. Les séances resteront soumises aux règles habituelles de convocation, d’affichage, de publicité, de quorum et de droits des élus, conformément aux dispositions prévues par le Code général des collectivités territoriales. Pour mieux comprendre les prérogatives de cette instance, il est utile de se pencher sur la composition et les compétences du conseil intercommunal.
Une réunion du conseil communautaire est notamment prévue le 9 juin 2026 à Cauvincourt. Cette rotation peut rendre plus visibles les débats intercommunaux dans les communes du territoire. Par ailleurs, les élus ont récemment pris d'autres décisions structurelles, comme le montre le fait que le Bureau communautaire passe à 21 membres pour optimiser la gouvernance.
