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Ressources humaines et administration générale

Conseil municipal : sept commissions installées et un débat sur le dialogue social

Les élus ont créé sept commissions permanentes, tandis que la réduction de 15 à 10 représentants par collège au comité social territorial a suscité les critiques de l’opposition.

Par la rédaction d’Echo des villes

Publié le · 1 min de lecture

Château des Ravalet

Sept commissions permanentes

Le conseil municipal a créé sept commissions chargées de préparer l’examen des dossiers : finances, ressources humaines, éducation et sport, solidarité, urbanisme, commerce et sécurité, culture et tourisme. Selon le Code général des collectivités territoriales, ces instances permettent d’instruire les affaires soumises à l’assemblée délibérante.

Chaque conseiller municipal pourra participer à deux commissions. Celles-ci doivent se réunir pendant la semaine précédant chaque séance du conseil afin de faciliter l’étude des délibérations.

Moins de sièges au comité social territorial

La composition de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail et du comité social territorial passera de 15 à 10 représentants titulaires dans chaque collège.

Agnès Tavard, élue d’opposition au conseil municipal, a dénoncé « une réduction d’un tiers de la représentativité des représentants du personnel » dans un contexte qu’elle juge anxiogène pour les agents municipaux. Benoît Arrivé a également contesté la baisse du nombre de sièges et l’absence de l’opposition dans cette instance.

La maire a répondu que la majorité assumait cette organisation. Elle a ajouté que la composition des instances ne modifierait pas l’accès à l’information, les comptes rendus du conseil devant rester accessibles.

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