Une ligne de trésorerie de 1,5 million d’euros couvrira le décalage des paiements. Un emprunt de 600 000 € financera le complexe sportif sur 25 ans.
Par la rédaction d’Echo des villes
Publié le · 1 min de lecture
Les dépenses liées à la gendarmerie et au complexe sportif de Maresché ne coïncident pas toujours avec le versement des subventions et des remboursements attendus. Pour faire face à ce décalage, la communauté de communes Haute Sarthe Alpes Mancelles a retenu une ligne de trésorerie d’un an et un emprunt à long terme réservé au complexe sportif.
Une avance pour les dépenses à court terme
La ligne de trésorerie peut atteindre 1,5 million d’euros et court sur un an. Elle doit permettre de régler les dépenses engagées pour les deux projets en attendant les recettes prévues, notamment les subventions et le fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée, qui contribue au financement des investissements des collectivités. Le taux est fixé à l’ESTER majoré de 0,49 point, avec 750 € de frais de dossier.
Un emprunt dédié au complexe sportif
Un emprunt de 600 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations est consacré au complexe sportif de Maresché. Remboursé sur 25 ans par échéances trimestrielles constantes, il est indexé sur le Livret A majoré de 0,50 point. Son taux pourra donc évoluer à chaque échéance.
Ces deux décisions ont été adoptées à l’unanimité. Les modalités de financement des projets locaux reposent souvent sur une combinaison de recettes et d’emprunts, expliquée dans notre guide sur le financement des projets locaux. D’autres travaux communautaires, cette fois consacrés à la rénovation énergétique de bâtiments, font aussi l’objet d’un plan de financement associant plusieurs aides.
Pour comprendre comment les élus communautaires interviennent dans les décisions concernant les équipements et les services du territoire, consultez notre article sur les compétences du conseil intercommunal.
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