Bayeux Intercom : des locaux prêtés et une indemnité

Des écoles du territoire ont accueilli des réunions, conseils d’école, kermesses, spectacles et fêtes de fin d’année. Les locaux ont aussi servi à un stage de réussite pour des élèves de CE1 et CE2, ainsi qu’aux Olympiades de l’école de Port-en-Bessin-Huppain.

Les mises à disposition concernent notamment les écoles Argouges, Louise Laurent, d’Esquay-sur-Seulles, Létot la Poterie et Reine Mathilde, ainsi que l’école de Port-en-Bessin-Huppain. Elles ont permis à des équipes éducatives, à des associations de parents d’élèves et à des comités de loisirs d’organiser leurs activités. Pour comprendre le partage des responsabilités autour des établissements scolaires, consultez notre guide sur la gestion des écoles.

Un local temporaire pour le service d’addictologie

Bayeux Intercom a prêté gratuitement au service d’addictologie du Centre Hospitalier Aunay-Bayeux un local situé au 3 rue François Coulet, à Bayeux. Le prêt a couru du 27 avril au 5 juin 2026, pendant des travaux dans le local habituellement mis à disposition du service.

Pour les événements scolaires et les activités concernées, la communauté de communes met ses locaux à disposition des écoles. Retrouvez les informations institutionnelles sur le site de Bayeux Intercom et notre guide pour assister à un conseil intercommunal.

Deux actions en justice et une indemnisation

Deux actions en justice ont également été engagées : un pourvoi en cassation, qui demande un nouvel examen d’une affaire sous l’angle du droit, et un recours pour excès de pouvoir, qui vise à contester la légalité d’un acte. Par ailleurs, une indemnisation de 90,42 € a été accordée à un tiers après un sinistre.

Ces points figuraient parmi les informations présentées lors du conseil communautaire du 2 juillet. Retrouvez les autres décisions dans notre résumé de la séance.