Bouc-Bel-Air sollicite une aide du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône pour financer son schéma directeur des itinéraires de voies douces et de pistes cyclables. Ce document doit servir de cadre à la préparation de la stratégie cyclable communale.
Un schéma directeur pour les déplacements à vélo
Le schéma porte sur les itinéraires de voies douces et de pistes cyclables. Le dossier est présenté au titre du dispositif d’aide à la transition écologique et aux économies d’énergie, qui constitue le cadre de financement sollicité par la commune.
La démarche concerne donc la préparation d’une stratégie communale, et non l’annonce de travaux précis ou d’un calendrier de réalisation. La répartition des responsabilités sur les routes permet de mieux comprendre le rôle des différentes collectivités dans les aménagements de déplacement.
Une demande de financement départemental
La subvention demandée doit contribuer au financement du schéma directeur. Le montant sollicité et les éventuelles suites opérationnelles ne sont pas précisés dans les éléments disponibles.
Cette décision intervient dans le cadre d’un vote du conseil municipal. Les mécanismes de financement des projets locaux expliquent comment plusieurs niveaux de collectivités peuvent être sollicités pour accompagner une opération.
Un vote avec une abstention
La délibération n°26.06.17 a recueilli 32 voix pour et une abstention, celle d’Hervé Plisson. Elle a été adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés, sans voix contre.
Pour suivre les décisions prises par cette assemblée, les règles applicables au procès-verbal du conseil municipal précisent les documents accessibles aux citoyens.