Retour
Thème · Toutes les communes
Urbanisme, aménagement et logement
Les dernières décisions sur ce thème, dans toutes les communes et collectivités couvertes.
Dernières actualités
CC des Hauts-Tolosans
Grenade : le PLU révisé retire le secteur de gravière
Le PLU révisé de Grenade retire le secteur prévu pour la gravière de Grande Pièce et Gargasse. Il est approuvé à l’unanimité après l’enquête publique.
21 octobre 2026Urbanisme, aménagement et logement
CC des Hauts-Tolosans
Hauts Tolosans : logements d’urgence aux communes
La gestion des logements temporaires d’urgence revient aux communes, dont Grenade possède le logement local. La mesure recueille 49 voix pour et cinq abstentions.
21 octobre 2026Urbanisme, aménagement et logement
Truchtersheim
Truchtersheim : une place publique pour deux logements
Un projet rue du Général-Leclerc bénéficiera d’une place sur le parking public. La concession est révocable et assortie d’une redevance annuelle d’un euro.
17 octobre 2026Urbanisme, aménagement et logement
Truchtersheim
Truchtersheim : un corps de ferme acquis rue de la Marne
La commune acquiert l’ancien corps de ferme du 2 rue de la Marne pour un futur équipement public. Le prix est fixé à 316 000 €.
17 octobre 2026Urbanisme, aménagement et logement
La Séguinière
La Séguinière : 37 logements sociaux visés d’ici 2028
La commune doit produire 37 logements sociaux entre 2026 et 2028. Deux secteurs et le conventionnement de logements sont envisagés.
15 octobre 2026Urbanisme, aménagement et logement
La Séguinière
La Séguinière : une parcelle cédée à un euro
La commune cède 39 m² rue du Paradis à l’euro symbolique. Les acquéreurs paieront les frais de transaction.
15 octobre 2026Urbanisme, aménagement et logement
La Séguinière
La Séguinière : un logement pour une famille sinistrée
Après l’incendie d’une maison rue du Pont Larousse, une famille est relogée dans un logement communal. La location court jusqu’au 31 décembre 2026.
15 octobre 2026Urbanisme, aménagement et logement
La Séguinière
La Séguinière : un lot vendu et dix jardins encadrés
À Surchère 2, un lot de 301 m² est vendu 60 200 € TTC. Dix terrains naturels attenants pourront être loués pour un jardin ou un potager familial.
15 octobre 2026Urbanisme, aménagement et logement
La Séguinière
La Séguinière : accès à Prévert prévu pour 2030-2031
La mise en accessibilité de l’Espace Prévert est envisagée avec le projet d’extension de la bibliothèque. D’autres aménagements communaux restent attendus d’ici fin 2026.
15 octobre 2026Urbanisme, aménagement et logement
Noyant-Villages
Noyant-Villages : deux lotissements et 170 000 € engagés
Deux opérations prévoient 15 terrains, 12 logements sociaux et quatre lots. La commune engage 170 000 € sur dix ans et assume le risque des invendus.
15 octobre 2026Urbanisme, aménagement et logement
Noyant-Villages
Noyant-Villages : taxe sur les logements vacants en 2027
Une nouvelle taxe sur les logements vacants s’appliquera dès le 1er janvier 2027. La commune veut encourager la remise sur le marché des biens habitables.
15 octobre 2026Urbanisme, aménagement et logement
Laillé
La maison du 9 rue du Point-du-Jour promise à un logement locatif privé
La commune a approuvé la vente de cette maison ancienne pour 30 000 € nets vendeur, en vue d’une réhabilitation complète. Le garage voisin reste intégré au programme de logements sociaux porté par Aiguillon Construction.
5 octobre 2026Urbanisme, aménagement et logement