À Sausset-les-Pins, une commission de sécurité travaillera à huis clos

À Sausset-les-Pins, une nouvelle commission réunira six élus autour des questions de sécurité pendant toute la durée du mandat. Elle pourra notamment entendre la gendarmerie et travailler sur les sujets relevant de son domaine.

La commission est un espace de travail et de réflexion, sans pouvoir de décision. Des réunions publiques de concertation pourront toutefois être organisées. Pour situer cette instance parmi les autres organes municipaux, consultez notre article sur le fonctionnement du conseil municipal.

Des échanges confidentiels avec la gendarmerie

Les réunions pourront se tenir à huis clos, notamment lorsque des informations présentées par la gendarmerie ne doivent pas être diffusées. Ses membres seront tenus au secret et aucun procès-verbal ne sera rédigé pour ces séances.

« c’est une commission qui pourra intervenir dans un cadre de huis clos, selon les informations qui devront être divulguées et présentées par la gendarmerie. Je rappelle aux différents membres de cette commission, qu’ils seront tenus au secret et que la commission se tiendra à huis clos, sans procès-verbal de rédigé. »
Maxime Marchand, maire

Ces règles concernent la commission, et non les séances du conseil municipal. Les citoyens peuvent retrouver les règles applicables aux séances publiques du conseil municipal ainsi que les explications sur le procès-verbal de ces séances. La création de la commission a été adoptée à l’unanimité.

Une autre instance locale portera sur la prévention de la délinquance : le conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance.