À Sainte-Soulle, un appartement communal de 85 m² est proposé à la location pour 700 € par mois hors charges. Le conseil municipal a également fixé la redevance liée aux réseaux de gaz et pris plusieurs décisions sur les emplois municipaux et la représentation intercommunale. Retrouvez les autres mesures du conseil municipal du 30 juin 2026.
Situé au 24, rue de l’Aunis, l’appartement comprend trois chambres. Le loyer pourra être révisé selon l’indice de référence des loyers. Pour 2026, la redevance d’occupation du domaine public par les réseaux de gaz est fixée à 808 €.
Des représentants désignés à l’Agglomération
Bertrand Ayral et Alain Brunet représenteront la commune, respectivement comme titulaire et suppléant, à la Commission locale d’évaluation des charges transférées de l’Agglomération de La Rochelle. Franck Petitfils et Fabrice Haller occuperont les mêmes rôles à la Commission intercommunale d’accessibilité. Ces nominations s’inscrivent dans le fonctionnement des instances locales et intercommunales, dont les rôles sont expliqués dans ce guide sur le conseil intercommunal.
