Conseil municipal du 24 juin 2024 : les principales décisions pour les Chapelains

Réuni le 24 juin 2024, le conseil municipal de La Chapelle-sur-Erdre a examiné des dossiers touchant directement le cadre de vie, les services aux familles, les équipements publics et le fonctionnement de la collectivité. Les élus ont notamment nommé Maxime Julienne référent déontologue, afin de disposer d’un conseil indépendant et confidentiel sur les risques de conflit d’intérêts.

Environnement, foncier et projets métropolitains

Plusieurs décisions concernent l’aménagement du territoire. Des parcelles utilisées comme voirie doivent être transférées à Nantes Métropole, tandis qu’une rétrocession de terrains non bâtis à Mouline s’inscrit dans le Programme d’action foncière Habitat. Deux conventions avec ENEDIS sécurisent aussi le passage de câbles souterrains allée des Mûriers et aux Harmonières. La métropole pilotera par ailleurs les études et travaux du projet de l’Étoile Verte au nom de la Ville.

La biodiversité occupe également une place importante. Le bas-marais de la Gandonnière bénéficiera d’une convention de restauration et d’entretien, et un refuge à chauves-souris sera aménagé sur le toit de la nef de l’église. Pour lutter contre le frelon asiatique, la commune financera une partie des interventions chez les particuliers et complétera son action par l’achat et le suivi de pièges visant les fondatrices au printemps.

Écoles, culture, sport et solidarités

Pour les familles, un nouveau règlement encadre l’accueil des enfants de 3 à 11 ans pendant les temps périscolaires et la pause méridienne. La Ville renforce aussi son soutien à la future cuisine centrale mutualisée et prévoit le recrutement de deux apprentis à la rentrée de septembre 2024. Les abords des écoles publiques et des crèches municipales deviendront en outre des espaces sans tabac, en partenariat avec la Ligue contre le cancer.

Dans le domaine culturel, Capellia pourra être mis gratuitement à la disposition des structures scolaires. Une nouvelle classification tarifaire accompagnera la saison 2024-2025, tandis que 22 invitations sont destinées aux jeunes ambassadeurs et à leurs accompagnateurs. Les billets du spectacle annulé le 23 février 2024 seront remboursés. Côté sport, la Ville sollicitera une subvention pour restructurer le stade de rugby du complexe Bourgoin-Decombe et régularisera les aides du Badminton Club de l’Erdre et de l’Erdre Basket Club.

Le Contrat local des solidarités 2024-2027 fixe enfin les priorités et les engagements partagés avec Nantes Métropole pour coordonner l’aide aux habitants les plus fragiles. Les modalités de l’astreinte sociale ont également été revues.

Finances et organisation municipale

Le conseil a approuvé le compte de gestion et le compte administratif de 2023, puis ajusté le budget principal de 2024. Les tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure seront actualisés au 1er janvier 2025. Un rapport portant sur le transfert d’équipements d’intérêt métropolitain a aussi été entériné.

D’autres décisions concernent les agents municipaux : avantages en nature liés aux repas, utilisation des véhicules de fonction, indemnisation du travail supplémentaire lors des élections et évolution du tableau des emplois. Une convention avec l’INSEE prépare par ailleurs l’enquête famille prévue en 2025.