Haguenau : chasse, forêt et autres décisions en bref
La Ville encadre plusieurs usages de la forêt et renouvelle deux adhésions. Les décisions concernent aussi une procédure liée à un acte d’état civil.
Par la rédaction d’Echo des villes
Publié le · 1 min de lecture
Plusieurs décisions concernant la chasse et les occupations en forêt communale ou indivise modifient les conditions d’usage de ces espaces. Le conseil municipal a également abordé une affaire liée à un acte d’état civil haguenovien ainsi que le renouvellement de deux adhésions.
Chasse et occupations en forêt
Grégoire Boulanger remplace Brice Hausser comme associé de l’association de chasse du Nonnenhof. Une convention de trois ans, renouvelable, permet aussi à l’association de disposer de deux postes d’agrainage fixes en forêt communale.
La SAS Lithium de France est autorisée à installer quatre capteurs sismologiques en forêt indivise du 1er mai 2026 au 30 avril 2027, contre une redevance de 1 600 €. Chaque capteur occupe une emprise de 2 m². Cette autorisation s’inscrit dans les questions de gestion forestière abordées dans l’article sur la forêt indivise et la convention avec l’ONF.
Bruno Boos pourra occuper le chalet Saint-Hubert pendant deux ans à compter du 1er avril 2026, moyennant une redevance annuelle de 885 €. Deux autorisations gratuites de ruchers sont accordées à Jacky Wambst et Jean Marcel Leonhardt.
État civil et adhésions
La Ville s’est constituée partie civile dans une affaire de faux document administratif impliquant un acte d’état civil haguenovien. Maître Christine Meyer, du barreau de Strasbourg, est chargée de sa défense.
Pour 2026, la Ville renouvelle son adhésion à l’Institut du Droit Local, pour 350 €, et au Conseil national des villes et villages fleuris, pour 495 €. L’Institut du Droit Local Alsacien-Mosellan présente ses activités sur son site officiel.
L'ordre du jour du conseil municipal liste tous les sujets qui seront examinés et votés en séance. Seul le maire le fixe, et aucun point non inscrit ne peut faire l'objet d'une délibération valable. Tout habitant peut consulter l'ordre du jour avant la séance et assister au débat public.
Le conseil régional est composé de 1758 conseillers élus pour 6 ans au suffrage universel direct. Leur nombre varie selon la population de chaque région, et leurs décisions impactent directement les lycées, les transports interurbains et la formation professionnelle.
