Férel : remboursement échelonné pour l’Orée du Bourg

Les travaux d’eaux pluviales du lotissement l’Orée du Bourg sont réalisés par Férel pour le compte de CapAtlantique La Baule Guérande Agglo. Leur coût prévisionnel s’élève à 81 000 euros hors taxes, soit 97 200 euros toutes taxes comprises. Un avenant à la convention permet désormais à la commune de récupérer les sommes engagées au fur et à mesure des dépenses, sans attendre l’achèvement complet du chantier.

Un remboursement au rythme des dépenses

Jusqu’à présent, le remboursement intégral était attendu à la fin des travaux. Le nouvel échéancier permet à Férel d’obtenir le remboursement dès que des dépenses sont engagées. La commune avance donc les frais de réalisation, puis reçoit les remboursements progressivement.

Ce montage concerne des travaux réalisés par une commune pour le compte de son intercommunalité. Pour comprendre le rôle de cette dernière et le fonctionnement de son conseil, consultez notre guide sur les compétences intercommunales. Les mécanismes de financement des opérations locales sont également présentés dans notre guide pratique du financement des projets locaux.