Aux sources du canal du Midi : élus et commissions

Les élus de la communauté de communes pourront solliciter les agents du service juridique de Haute-Garonne Ingénierie – Agence Technique Départementale pour obtenir des conseils déontologiques. La mission sera exercée collectivement jusqu’au renouvellement général des assemblées locales prévu en 2032, et son coût est compris dans la cotisation annuelle de la collectivité.

Le référent déontologue conseille les élus sur le respect des principes déontologiques, notamment pour prévenir ou faire cesser les conflits d’intérêts. Il exerce sa mission en toute indépendance et impartialité et doit respecter le secret professionnel.

Plusieurs commissions renouvelées

Après la démission de Claude Bonnoure, Gérard De Leotoing a été élu délégué titulaire à la commission locale intercommunale des Sites Patrimoniaux Remarquables. Myriam Dupias a, de son côté, été élue à la commission qui attribue les places dans les établissements d’accueil du jeune enfant.

Les commissions consacrées à la petite enfance, aux finances et au développement économique ont également été renouvelées. Les élections des commissions urbanisme et santé ont été reportées à un prochain conseil. Retrouvez aussi les seuils des délégations accordées au président et le résumé du conseil communautaire du 9 juillet.

Prochain conseil au Falga

La prochaine séance doit se tenir dans la salle polyvalente de la mairie du Falga. Si cette salle est indisponible, le conseil pourra se réunir à la salle Claude Nougaro, à Revel. Les habitants peuvent consulter le guide pratique pour assister à un conseil intercommunal.