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Ressources humaines et administration générale

Bruyères-sur-Oise : une indemnité pour les régisseurs

Bruyères-sur-Oise instaure une indemnité pour les agents qui manipulent des fonds publics. Le montant dépend des sommes gérées et du temps exercé.

Par la rédaction d’Echo des villes

Publié le · 1 min de lecture

À partir du 1er novembre 2026, les agents de Bruyères-sur-Oise qui assurent la gestion d’avances ou de recettes pour la commune pourront percevoir une indemnité de maniement de fonds. Elle compense les contraintes liées à la manipulation régulière d’argent public.

Le montant suit le barème national. Il dépend du montant maximal de l’avance confiée à l’agent et/ou de la moyenne des recettes encaissées chaque mois. Il pourra évoluer si la réglementation change.

Un versement annuel calculé selon la durée des fonctions

L’indemnité est versée une fois par an et calculée au prorata de la période pendant laquelle l’agent a effectivement exercé ces fonctions. Les régisseurs suppléants et intérimaires peuvent aussi en bénéficier pendant leur remplacement.

Cette mesure concerne les agents de la commune de Bruyères-sur-Oise. Elle fait partie des décisions prises lors du conseil municipal du 18 septembre, aux côtés du renforcement de l’équipe de l’accueil de loisirs du mercredi. Retrouvez les autres sujets abordés dans le résumé du conseil municipal.

Pour comprendre le fonctionnement de cette instance, consultez notre guide consacré au conseil municipal.

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