Oudon lance la mise en concurrence d’une assurance pour couvrir les risques de santé et d’accident de ses agents. La commune choisira ensuite d’y adhérer ou non.
Par la rédaction d’Echo des villes
Publié le · 1 min de lecture
La couverture des agents communaux contre les arrêts maladie, les accidents de service et les maladies professionnelles fait l’objet d’une nouvelle mise en concurrence à Oudon. Le conseil municipal a confié cette démarche au Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique, qui doit rechercher un contrat collectif d’assurance. La commune d’Oudon décidera ensuite d’y adhérer ou non, selon les tarifs et les garanties proposés.
Une consultation pour comparer les garanties
Le contrat envisagé couvrirait notamment la maladie ordinaire, la maternité, les accidents survenus en service et les maladies professionnelles. Selon le régime de l’agent, les garanties pourraient également porter sur la longue maladie ou la grave maladie. Le décès figure aussi parmi les risques prévus pour certains agents.
Le recours à un contrat groupe vise à obtenir des propositions comparables pour la collectivité. Les conditions définitives dépendront des offres reçues : le mandat donné au Centre de gestion ne signifie donc pas encore que la commune rejoindra le contrat.
Une décision d’adhésion à prendre ensuite
Cette démarche s’inscrit dans les décisions municipales qui concernent les agents et le fonctionnement des services. Pour mieux comprendre le rôle du conseil municipal ou les modalités pour assister à une séance, des guides sont disponibles en ligne.
Le conseil régional est composé de 1758 conseillers élus pour 6 ans au suffrage universel direct. Leur nombre varie selon la population de chaque région, et leurs décisions impactent directement les lycées, les transports interurbains et la formation professionnelle.
Le conseil départemental est composé de conseillers départementaux élus par canton. Leur nombre varie selon chaque département, et leur élection obéit à des règles de parité strictes. Voici comment fonctionne cette assemblée locale.
