Aller au contenu principal
Echodes villes

Vie locale

Gignac-la-Nerthe : les autres décisions du conseil

Jacques Calmettes devient référent déontologue des élus et des agents pour trois ans. Le conseil crée aussi un poste juridique et valide plusieurs contrats.

Par la rédaction d’Echo des villes

Publié le · 1 min de lecture

Le conseil municipal de Gignac-la-Nerthe a désigné Jacques Calmettes, ancien magistrat, comme référent déontologue des élus pour trois ans. Il exercera aussi les fonctions de référent déontologue et laïcité pour les agents. Les conseillers municipaux, y compris ceux de l’opposition, pourront solliciter le référent des élus. La commune s’appuie pour ces missions sur le Centre de gestion des Bouches-du-Rhône.

Les commissions d’appel d’offres et de délégation de service public ont également été constituées. Un poste permanent de responsable des affaires juridiques à temps complet doit être créé à partir du 1er juillet 2026.

Un outil fiscal métropolitain et des contrats d’entretien

La commune adopte une convention avec la Métropole Aix-Marseille-Provence pour mettre à disposition son observatoire fiscal. L’outil est déjà utilisé en matière d’urbanisme pour identifier les propriétaires de parcelles.

Le conseil a aussi autorisé la commune à agir en justice dans trois dossiers. Un bail d’habitation prévoit un loyer mensuel de 750 € hors charges. D’autres ajustements concernent les marchés d’entretien des bâtiments et des produits d’entretien.

Ces points complètent les décisions principales du conseil du 25 juin. Retrouvez le résumé complet de la séance, ainsi que notre guide sur le rôle du conseil municipal et les règles de publication des décisions municipales.

Explorer le thème : Vie locale

Newsletter mensuelle · Gratuite

Que se passe-t-il à Gignac-la-Nerthe ?

Chaque mois, l’essentiel des décisions de Gignac-la-Nerthe et de ses environs, expliqué simplement.

Inscription à la newsletter mensuelle par e-mail
Gignac-la-Nerthe · Bouches-du-Rhône

Un e-mail par mois, désinscription en un clic. Votre adresse sert uniquement à l’envoi de la newsletter (politique de confidentialité, nouvel onglet).

Les clés pour comprendre