Pays Fouesnantais : le comité social renouvelé

La Communauté de communes du Pays Fouesnantais renouvelle l’organisation du dialogue social pour ses agents. Au 1er janvier 2026, elle en comptait 142. Le comité social territorial, instance où sont examinées les questions liées au travail dans la collectivité, comptera des représentants du personnel et de la collectivité en nombre égal.

Une représentation adaptée aux effectifs

Trois représentants titulaires du personnel siégeront, avec trois suppléants. La collectivité disposera du même nombre de titulaires et de suppléants, maintenant ainsi une représentation équilibrée. Pour comprendre le rôle des élus dans cette instance, consultez notre guide sur la composition et les compétences du conseil intercommunal.

Le renouvellement a été adopté à l’unanimité après consultation des organisations syndicales. Les habitants peuvent aussi assister aux séances du conseil intercommunal pour suivre les échanges sur les décisions du territoire.

Santé et sécurité examinées en séance plénière

Aucune formation spécialisée consacrée à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail ne sera créée. Ces sujets seront examinés directement lors des séances plénières du comité social territorial, au même titre que les autres questions inscrites à l’ordre du jour.

Cette organisation fait partie des décisions prises lors du conseil intercommunal du 4 septembre.