Aubervilliers prévoit de louer des cars sans chauffeur dans le cadre d’un accord-cadre d’un an. Ce dispositif permet de commander des prestations selon les besoins, sans garantir un volume minimum. La décision a été approuvée par le conseil municipal.
Un accord d’un an, renouvelable trois fois
Le contrat pourra être reconduit trois fois, chaque fois pour une année supplémentaire. Sa durée maximale prévue est donc de quatre ans.
Les commandes seront établies au fur et à mesure des besoins, selon des prix unitaires. Le plafond de 450 000 euros hors taxes s’applique à chaque année du marché.