Les véhicules municipaux de Sarcelles sont destinés en priorité aux missions de service public et aux déplacements professionnels des agents. Leur usage personnel est interdit, sauf autorisation exceptionnelle du maire.
Chaque utilisateur devra remplir un carnet de bord en indiquant ses trajets, leur objet et le kilométrage. Ce suivi permet de rattacher l’utilisation du véhicule aux besoins du service.
Pour les décisions prises en séance, retrouvez aussi le résumé des autres décisions du conseil municipal et notre guide sur le rôle de cette instance.
Un remisage à domicile réservé à certaines fonctions
Le remisage à domicile, qui permet de garder le véhicule chez soi entre deux déplacements, peut être accordé au maire, au directeur général des services techniques, au directeur général adjoint des services et aux directeurs. Certains chargés de mission peuvent aussi en bénéficier lorsque leur fiche de poste prévoit des déplacements réguliers ou urgents.
Les autres agents qui ont besoin d’un véhicule pour une contrainte de déplacement prévue dans leur fiche de poste pourront utiliser un pool de véhicules, sans remisage à domicile. La Ville de Sarcelles organise ainsi l’accès aux véhicules selon les fonctions exercées et les besoins de déplacement du service.
