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Ressources humaines et administration générale

À Osny, les indemnités d’astreinte des agents communaux évoluent

Osny actualise les indemnités versées aux agents communaux mobilisés en dehors de leurs horaires habituels. Les montants varient selon la filière, la période d’astreinte et le délai de prévenance.

Par la rédaction d’Echo des villes

Publié le · 1 min de lecture

Les agents mobilisables en dehors de leurs horaires habituels bénéficieront de règles d’indemnisation actualisées, avec une majoration lorsque l’astreinte est imposée à moins de quinze jours francs.

Les règles d’indemnisation des agents communaux d’astreinte ont été actualisées à Osny. Elles distinguent les agents de la filière technique de ceux des autres filières et prévoient une majoration lorsque le délai de prévenance est court. La décision de la Ville d’Osny a été adoptée à la majorité, avec sept votes contre du groupe « Osny intensément ».

Des montants selon le type d’astreinte

Pour la filière technique, l’astreinte d’exploitation de nuit en semaine est indemnisée 10,75 €. Le montant est de 8,60 € si l’astreinte est fractionnée. En astreinte de sécurité, les montants correspondants sont de 10,05 € et de 8,08 €, ce dernier tarif s’appliquant lorsque l’astreinte fractionnée dure moins de dix heures.

Lorsqu’une astreinte de sécurité ou d’exploitation est imposée moins de quinze jours francs à l’avance, son indemnisation est majorée de 50 %. Cette règle s’applique également aux agents des autres filières.

Une indemnité supplémentaire en cas d’intervention

Pour les agents des autres filières qui ne peuvent pas être rémunérés au titre des heures supplémentaires, une intervention pendant l’astreinte ouvre droit à une indemnité supplémentaire. Elle varie de 16,80 € à 25,20 € par heure selon la période, et atteint 33,60 € par heure le dimanche ou un jour férié.

Le vote a donné lieu à sept voix contre du groupe « Osny intensément ». Pour comprendre le rôle de l’opposition dans les décisions locales, consultez notre guide sur l’opposition au conseil municipal.

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