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Ressources humaines et administration générale

Comité social territorial à Fosses : six représentants du personnel retenus

Fosses comptera six représentants titulaires du personnel et six suppléants au Comité social territorial, pour représenter 209 agents électeurs. Le scrutin professionnel est prévu le 10 décembre 2026.

Par la rédaction d’Echo des villes

Publié le · 1 min de lecture

Les agents de Fosses disposeront de six représentants titulaires et de six suppléants au Comité social territorial. Cette instance comptera également six représentants de la collectivité, afin que les deux parties aient le même nombre de sièges.

Un effectif électoral établi à 209 agents

Le nombre d’agents électeurs retenu pour cette instance est de 209. Il a été réévalué à partir des données communiquées par le Centre Interdépartemental de gestion de la Grande Couronne. La préfecture du Val-d’Oise a également signalé cette réévaluation.

La représentation tiendra compte de la répartition des agents recensée au 1er janvier 2026 : 70,33 % de femmes et 29,66 % d’hommes. La parité femmes-hommes sera maintenue dans la représentation du personnel.

Un scrutin prévu le 10 décembre

Les élections professionnelles sont fixées au 10 décembre 2026. Les agents éliront leurs représentants au sein du Comité social territorial, tandis que les représentants de la collectivité seront aussi au nombre de six.

Cette décision s’inscrit dans les évolutions de l’organisation des services municipaux, qui comprennent aussi la création et la suppression de postes à compter de l’été 2026. Pour mieux comprendre le rôle de l’assemblée qui prend les décisions communales, consultez notre guide sur le conseil municipal.

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